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A 404

COMITÉ AVISEUR DU PROGRAMME DES ÉTUDES SUPÉRIEURES (CAPES) 1973-

Fonds du Comité aviseur du programme des études supérieures. -- 1974-1995. -- 60 cm de documents textuels.

Histoire administrative:

Le mandat du Comité aviseur du programme des études supérieures est adopté par le Conseil de la Faculté de médecine le 17 mai 1973. Ce mandat est défini par «l'étude des politiques, des règlements, des nouveaux cours et de tout autre point de portée générale concernant les études supérieures à la Faculté de médecine et qui doit être étudié en dehors des dates de réunions du Comité central.»

Portée et contenu:

Le fonds contient les procès-verbaux du Comité des années 1974 à 1995.

Source du titre composé propre:

Titre basé sur le producteur du fonds.

Source immédiate d'acquisition:

Versement de l'unité.

Instruments de recherche:

Description sommaire et provisoire et base de données du SGDA.

Originaux et copies.

2005.03.30. M-PR

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