Politiques et procédures

Politique sur la gestion de documents et les archives de l’Université

La gestion de documents et les archives de l’Université sont liées aux besoins institutionnels suivants :

• le bon fonctionnement administratif de toutes les composantes de l’Université;
• le respect des obligations et des prescriptions légales;
• la défense des droits et des intérêts de l’institution et de ses membres;
• l’enseignement et la recherche;
• l’histoire de l’Université.

La Politique sur la gestion de documents et les archives de l’Université, vise les documents sur support papier ainsi que ceux faisant appel à des technologies de l’information. Elle a pour objectif la gestion sécuritaire et efficace des documents de l’Université durant tout leur cycle de vie, c’est-à-dire depuis leur création ou réception, jusqu’à leur disposition finale, soit l’élimination ou la conservation permanente aux archives historiques, conformément aux besoins de l’Université et aux lois applicables.

La Politique fut approuvée par la Direction générale de l’Université le : 2007-11-05.

Texte de la politique (Format pdf)

Comme l'indique la Politique sur la gestion de documents et les archives de l’Université, l’Université peut acquérir des archives de source privée. Les champs d'interventions prioritaires en matière d'acquisition sont définis à l'intérieur du document intitulé : Champs d'acquisition en matière d'archives privées. (Format pdf)