Les documents semi-actifs peuvent être rappelés (empruntés) en tout ou en partie par l'unité qui les a transférés
à la Division de la gestion de documents et des archives. Le délai est de
2 jours si la demande est reçue avant 12h (délai du courrier interne).
Le formulaire Rappel de documents doit être complété comme suit :
Utiliser un formulaire Rappel de documents (AR-39) par document, dossier ou boîte demandé.